Création d'entreprise : Choisir son statut

Choisir le bon statut lorsqu'on crèe sont entreprise est sans conteste la chose la plus compliquée pour qui n'a pas fait de droit. D'autant qu'il vaut mieux eviter de se tromper car changer de statut en cours de route coute de l'argent.

En préambule, lorsqu'on parle de statut juridique, il faut bien comprendre qu'il existe d'une part le statut de l'entreprise et d'autre part le statut social du dirigeant.


Il existe deux grandes catégories pour les structures
L' Entreprise individuelle et la Societé

L'entreprise individuelle couvre plusieurs types d'activité :
Le commerce, l'artisanat, la profession libérale.
Elle peut s'exercer en réel (EI), ou en micro (micro ou AE)... le réél ou micro, est avant tout une question de plafonnement de cotisations (et de chiffre d'affaire). Le choix de la micro peut se faire pour un début d'activité, ou encore, lorsqu'on cumule une activité salariée avec une création d'entreprise.
La personalité morale de l'entreprise se confond avec celle de l'entrepreneur.
L'entrepreneur est donc soit un commerçant, soit un artisan, soit un professionnel libéral.
La protection sociale de l'entrepreneur (commerçant, artisan, liberal) relève des non-salariés. (RSI). Ses revenus relèvent des BIC (artisan commerçants) ou BNC (liberaux)

L'imposition se fait le plus souvent au réel, (impot sur le revenu). On considère que le revenu du dirigeant est le même que celui de l'entreprise. On parle de régime réel simplifié d'imposition en deça des seuils de ca HT (763 000€ vente de marchandises et 230 000€ vente de services).
Dans le cadre d'une AUTOENTREPRISE (AE) ou d'une MICRO ENTREPRISE, la TVA n'est pas applicable. Le bénéfice imposable est déterminé forfaitairement par les services fiscaux.

Le régime réel normal d'imposition concerne les EI présentant un chiffre d'affaire qui dépasse les seuils sus mentionnés. Dans ce cas, les entreprises sont soumises à l'IR (impot sur le revenu).


Les societés peuvent être des SARL (au moins 2 associés), EURL, SAS/SASU, SNC ou encore S.A.
La constitution de la société se fait sur la base d'un apport de capital (PCG : 101 capitaux propres)
Le dirigeant peut avoir plusieurs statuts :
Gérant salarié, minoritaire , unique ou associé majoritaire pour les SARL/EURL
Pour les autres, la direction peut être confiée à un président, entouré de plusieurs directeurs généraux
Dans le cadre de la SNC, les dirigeants gérants associés sont considérés comme des commerçants;

Les société sont soumises à l'IS (impot sur les sociétés), qui est calculé sur l'assiette du bénéfice généré : (33,33%)
Les revenus des dirigeants sont fixés à l'avance, et doivent être avalisés par les associés ou le Conseil d'Administration.







En résumé

Statut de l'entrepreneur : artisan, commerçant, libéral ou Gérant salarié, minoritaire , unique ou associé majoritaire, président
Statut de la structure : Entreprise individuelle, SARL/EURL, SA/SAS/SASU, SNC
Régime fiscal : régime réel simplifié d'imposition, micro entreprise et AE, Régime réel normal d'imposition, IS



Pour aller plus loin :
http://www.apce.com/pid810/statut-social-du-dirigeant.html?espace=1&tp=13
http://www.netpme.fr/creation-entreprise/236-statut-social-createur-entreprise.html
http://www.le-rsi.fr/aide_a_la_creation_d_entreprise/statut_juridique/index.php
http://www.entreprise-et-droit.com/lng_FR_srub_28-Choix-de-la-forme-sociale.html

Un dossier interessant sur le site EUROJURIS : http://www.eurojuris.fr/fre/entreprises/vie-de-l-entreprise/creation-entreprise/fiches-produit/6951.html

un petit up pour luciole

Merci Scribee !!!
Tu es une mère pour nous !
J'ai lu tout ça vite fait car je dois partir pour la réunion d'information pour les créateurs d'entreprise organisée par le Pôle Emploi. Mais je reviendrais sur ton post dès ce soir et j'irai explorer tous ces liens.
Bizz

Bonjour Scibee,

Je crois qu'emporte dans votre élan, vous n'ayez ajouté un zéro par mégarde.

On parle de régime réel simplifié d'imposition en deça des seuils de ca HT (76 3000€ vente de marchandises et 23 0000€ vente de services).

Je conseille à toutes les créatrices de suivre un stage de formation à la création d'entreprise.
J'ai eu la chance d'en suivre un, financé par le Conseil Général de Poitou-Charente (merci Ségolène): ça permet de confronter son projet à des gens extérieur à son entourage, de valider l'adéquation entre nous et notre projet, de peaufiner son business plan, de choisir ses statuts en toute connaissance de cause, d'avoir des notions de droit commercial et de rédiger ses fameuses CGV, d'apprendre le B A BA de la prospection commerciale et de l'entretien de vente en face à face,...
Je trouve que ça devrait être accessible et obligatoire pour les primo-créateurs(trices), comme ça l'est pour les artisans, ça éviterait les échecs prématurés pour maque de préparation, manque de connaissances en gestion et en juridique ou inadéquation entre la femme et son projet.
Quelquefois, mieux vaut retarder son projet de quelques mois ou le modifier, plutôt que de se lancer tête baissée.

Yourte Charentaise

yourte charentaise a écrit:
Je conseille à toutes les créatrices de suivre un stage de formation à la création d'entreprise.
J'ai eu la chance d'en suivre un, financé par le Conseil Général de Poitou-Charente (merci Ségolène): ça permet de confronter son projet à des gens extérieur à son entourage, de valider l'adéquation entre nous et notre projet, de peaufiner son business plan, de choisir ses statuts en toute connaissance de cause, d'avoir des notions de droit commercial et de rédiger ses fameuses CGV, d'apprendre le B A BA de la prospection commerciale et de l'entretien de vente en face à face,...
Je trouve que ça devrait être accessible et obligatoire pour les primo-créateurs(trices), comme ça l'est pour les artisans, ça éviterait les échecs prématurés pour maque de préparation, manque de connaissances en gestion et en juridique ou inadéquation entre la femme et son projet.
Quelquefois, mieux vaut retarder son projet de quelques mois ou le modifier, plutôt que de se lancer tête baissée.

Je suis tout à fait d'accord avec toi.
Faisant partie des demandeurs d'emploi depuis peu, j'ai le droit à un suivi et un accompagnement dans mon projet de création financé par le Pôle Emploi. Je vais à mon 1er atelier demain. Je ne sais pas encore ce que ça vaut mais je suis de toute façon persuadée que j'y apprendrai et j'y trouverai des réponses aux questions que je me pose. Ayant de grosses lacunes juridiques, j'espère aussi combler les plus importantes pour ma future activité d'entrepreneur.
Mais ces stages et ateliers de création d'entreprise devraient être accessibles et abordables pour tous les primo-créateurs.

tout à fait d'accord avec yourte et luciole!!
Bin alors Scribee? On a la folie des grandeurs avec ces zérosen trop?

Pour en revenir au statut, je suis inscrite depuis février dernier comme AE, et je crois que ça ne me convient pas car je me considère plus comme une artiste qu' une entrepreneuse... et je regrette vraiment qu'il n'y ait pas de pré-formation pour orienter les gens dès le départ et éviter les erreurs d'aiguillage!!!!

D'ailleurs autant ici que sur viadeo, j'ai entendu des appréciations contradictoires... Dans le mot AE, il y a la notion de "rendement" "chiffre d'affaire" ce qui ne me convient pas vraiment....
Pour le moment, mon CA d'AE est de zéro euro, et je n'ai fait que dépenser (mon site, des stages de peinture, du matériel) qui ne comptera pas dans ma déclaration d'impôts....
J'ai bien des factures à faire, mais finalement j'ai décidé de les faire comme artiste peintre et de m'inscrire à la Maison des Artistes qui est beaucoup plus avantageuse malgré tout ce qu'on dit sur l'AE...

Pourquoi je me suis inscrite comme AE? Parce-que c'était trop facile contrairement à la MDA!

Je reviens du Tarn-et-Garonne où j'ai exposé à Puylaroque dans le cadre d'une Festival des arts libres humanitaire. J'ai rencontré d'autres créateurs qui sont depuis toujours à la MDA... et la veille j'avais fait une intervention dans une école primaire qui a très bien marché. Les instits et les enfants étaient ravis, et pourtant c'est la première fois que je faisais cela... et je me sentais beaucoup plus artiste qu'autoentrepreneuse!!! Je n'ai rien vendu mais j'ai eu d'excellents contacts...

Sur viadeo des voix commencent à s'élever contre l'ambiguité du statut AE et la mauvaise utilisation qui en est faite qui conduit à des dérives (un moyen commode pour certains employeurs de sous-traiter à bon compte). On m'a même contactée pour me dire que j'étais bien mieux à la MDA qu'en AE...

Cerise sur le gâteau, j'ai été contactée par un administrateur de la MDA qui est sur viadeo qui m'a expliqué comment faire. Il faut que j'aille aux impôts et que je demande la liasse P0 comme artiste peintre. Je vais ensuite à la MDA et m'inscris chez eux soit en ligne soit sur place... Il m'a invitée à son expo à Paris . je vais y aller demain. Si je suis à la MDA, ça ne m'empêchera pas de rester parmi vous au contraire! Il y a des tas d'artistes peintres sur Viadeo... Tiens ça me fait penser qu'on n'a plus de nouvelles d'Anne Leroy avec sa galerie d'art? Je continue à penser qu'elle devrait être à la MDA aussi!!!

J'ai déjà fait des expos et eu des prix, et mon site est bien rempli maintenant prouvant mon activité même si pas encore "officielle"...
Le plus convaincant c'est que je me suis aperçu que mon code APE 9003A est le même que celui des artistes de la MDA!

Je vais aller aux impôts ce matin même avec mes papiers... Si ça se trouve j'aurai le même n° de SIRET... sauf que je devrai fermer l'AE auprès du CFE de Meaux puisqu'on ne peut pas être aux deux. Je dois écrire "peinture originale sur bois" sur la facture... ce qui est tout à fait vrai puisque c'est moi qui le créée et que le support peut-être en bois du moment qu'il n'est pas utilitaire!

Voilà mon expo à Puylaroque:





et mon intervention à l'école primaire de Caylus:





et les peintures faites en direct "sur le motif" devant les enfants sur le thème du Patrimoine à Caylus



et dans mon carnet de voyage:











Donc affaire à suivre!!!

J'ai oublié de vous indiquer le montant faramineux de cette formation à la création d'entreprise de 5 semaines, avec modules à la carte : 00 000€ TTC
Je me méfie un peu des formations de l'ANPE,en revanche, la CCI de ma région organise une formaion 5 jours pour entreprendrepour 00 000€ TTC, qu'on soit demandeur d'emploi ou pas.
Ca vaut le coup de se renseigner... auprès de l'ANPE ou sur internet, sur le site de votre région.
Sur 16 participants, 5 ont créé, dont moi, 4 ont repris un emploi, les autres ont soit renoncé, soit changé totalementde projet.
Et sur les 5 qui ont créé, 3 ont pris de gros risques, parce qu'ils ont choisi un secteur où ils n'ont aucune expérience.
Contrairement à vous, d'après ce que j'ai lu, vous faites en sorte de vivre de votre passion, de votre don ou de vos expériences professionnelles, et ça c'est un point fort.
L'adéquation femme-projet, c'est essentiel, comme la préparation du projet.
J'ai plusieurs personnes qui m'ont appelé pour faire la même chose que moi, je leur ai décrit les contraintes, les investissements lourds, et surtout mon parcours, afin de leur démontrer qu'il valait mieux avoir un projet personnel, et pas copier celui d'une autre.

Yourte

Ervalena a écrit:
Pourquoi je me suis inscrite comme AE? Parce-que c'était trop facile contrairement à la MDA! ...
... Sur viadeo des voix commencent à s'élever contre l'ambiguité du statut AE et la mauvaise utilisation qui en est faite qui conduit à des dérives (un moyen commode pour certains employeurs de sous-traiter à bon compte). On m'a même contactée pour me dire que j'étais bien mieux à la MDA qu'en AE...

... Si je suis à la MDA, ça ne m'empêchera pas de rester parmi vous au contraire! Il y a des tas d'artistes peintres sur Viadeo...

Je suis d'accord avec toi Ervalena. C'est tellement facile de s'inscrire en tant qu'AE que j'ai le sentiment que tout le monde se jette sur ce régime tête baissée ! & on va finir par y trouver tout & n'importe quoi ! (si ce n'est pas déjà le cas !)
J'ai assisté à une réunion d'information pour les créateurs d'entreprises la semaine dernière au Pôle Emploi et, il y avait 2 participantes qui semblaient être de ce genre là... Elle veulent apparemment ouvrir un commerce ensemble et ne se sont pas encore renseignées des avantages et inconvénients de ce régime mais leur choix s'orientait dessus pour la simplicité d'inscription ! J'ai discuté un peu avec elles pour leur expliquer que ce n'était pas forcément adapté à leur projet, surtout si elles veulent s'associer pour créer leur entreprise...
Je leur ai parlé du Boulevard et conseillé de venir faire un tour par ici.

& on espère bien que même si tu passes à la MDA, tu resteras parmi nous ! Non mais ! Nous voulons continuer à profiter des jolies photos de tes magnifiques créations ! D'ailleurs, j'en ai encore pris plein les mirettes en regardant tes photos !
Je suis en train de repeindre un petit bureau en bois pour ma fille que je souhaite décorer de motifs rappelant la nature... I me reste à trouver des motifs qui me plaisent & pas trop difficiles à reproduire car je n'ai pas ton talent !

Merci LUciole!!! (joli pseudo qui veut dire "petite-lumière-dans-la-nuit" (je me trompe?)
Merci pour les encouragements!!!!

Je reviens des impôts. Et je me doutais (GASP !) que c'est comme les fleurs carnivores: c'est plus facile d'entrer dans el système que d'en sortir!!!
Figurez-vous les nanas, que je dois me faire radier au CFE comme AE avant d'entrer à la MDA!
Si je n'avais rien dit ils s'en seraient aperçus puisque que je suis enregistrée avec un n° de SIRET, et ça aurait bloqué.
Il paraît qu'on a un n° de SIREN à vie (les 9 premiers chiffres), ce ne sont que les 5 derniers qui peuvent changer en fonction de l'activité (9 +5 = 14 chiffres du SIRET)==> Donc je vais me retrouver avec le même numérode SIREN et de code APE...

Il faut donc que je me désinscrive et après seulement je me réinscris avec la liasse P0i (exercice d' une activité non salariée relevant du CFE impôt ne concernant pas les activités commerciale, industrielle, artisanale, batellerie, agricole, libérale et assimilée, agent commercial).

La dame de la section "entreprise" des impôts m'a dit qu'elle était obligée de se débrouiller avec les imprimés et renseignements qu'on leur avait chichement donnés...
Bref c'est l'URSAFF qui chapeaute tout. J'étais passée par l'URSAFF, c'est eux qui doivent me déinscrire même si j'ai été "dispatchée" ailleurs!!! chiffre d'affaires ou pas, c'est compliqué!

Heureusement la date du premier prélèvement libératoire étant fixée à fin juillet, ça devrait passer..., je l'espère rapidement!!!!

Je ne connais pas la signification exacte de mon pseudo mais je sais qu'un luciole est un petit insecte qui lui dans la nuit ! Je n'en ai pas vue depuis bien des années, la dernière fois, j'étais une petite fille. Avec tous les insecticides, pesticides et cie qui sont balancés dans les champs, ces petits insectes sont en voie de disparition et il est de plus en plus rare d'en voir...

En effet, ton changement de statut prends un peu des allures de chemin de croix !
Je te souhaite bon courage... en espérant que tout ça soit résolu d'ici fin juillet !

Oui les Luciles sont des sortes de vers luisants: c'est très joli!!! J'en voyais en Normandie la nuit.... et c'est vrai que je n'en vois plus...

Formalités: le chemin de croix comme tu dis!
J' ai appelé l'URSSAF: la dame très aimable m'a confirmé que mon activité ne les concernait pas même si au début je suis passée par eux. Ils se sont déssaisis du dossier au profit du CFE de Meaux (77) dont je dépends...
J'appelle Meaux: message téléphonique bredouillant alors que je suis dans les heures et les jours d'ouverture disant de me brancher sur le site...
J'ai envoyé un mail demandant ma radiation du CFE...

Pour faire bonne mesure, j' ai aussi appelé "net-entreprises.fr" Késako? c'est le site qui s'occupe de tes prélèvements de cotisations sociales et fiscales;
j'ai appelé à raison de 0.12€ la minute pour m'entendre dire "tous nos conseillers sont en ligne" blablabla..." Bon pas la peine de payer pour des prunes! Je suis allée sur le site... Et j'attends qu'on m'envoie mon mot de passe! Je suis bel et bien enregistrée mais il faut que j'attende le sésame pour entrer dans le site...

J'en ai marre de ces complications! et ilf aut être zzzzzzzzzzzzzzzzen!

Patience et persévérance... Comme tu le dis, il faut rester ZEN !
C'est agaçant d'être baladé d'un service à l'autre, d'une administration à une autre... Et ces répondeurs téléphoniques qui te font patienter des plombes avec un tarif exorbitant !...
Parfois on se demande si toutes ces complications ne sont pas là juste pour nous décourager & mettre à l'épreuve notre motivation !
Courage !

Je suis allée sur le site de l'AE, je ne trouvais pas de chapitre "radiation" à croire qu'ils ne veulent pas nous lâcher...
Du coup j'ai écrit à mon CFE . Je ai remercié la personne qui m'a répondu et demandé si je l'envoie bien à Meaux comme je l'ai fait pour l'imprimé Orange...
Si c'est ça alors tant mieux... Je n'aurai plus qu'à attendre la confirmation et ensuite remplir l'imprimé blanc cette fois!!! de déclaration de début d'activité comme artiste peintre... que je devrai donner à mon centre d'impôts dont je dépends... et après faire mon dossier à la MDA!

C'est facile de travailler comme artiste en France hein!

Tu aurais du passer par la MDA dès le début.
Il me semble que je te l'avais conseillée dans d'autres conversations mais à l'époque tu trouvais que le statut d'AE était mieux pour toi, comme quoi finalement il ne faut jamais se précipiter
j'espère que ta situation va rapidement se débloqer

Au fait moi je ne suis pas entrepreneuse mais faut'il forcement être AE pour être sur ce forum ?

J'espère que non, Laure, vu que je suis entrepreneur individuel.

Je suppose que ce forum est fait pour les créatrices d'entreprise, pour les sympathisantes, pour les "qui se tâtent", les "en-devenir", les "j'aimerais bien.."?

Ai-je raison?

Yourte Charentaise

tout à fait...

la richesse de ce forum est que justement, les femmes qui y naviguent y sont toutes à diverses étapes de la création d'entreprise, du projet à la perenisation.

Tant qu'on reste entre femmes....

Sachez que les forums de ce type sont espionnés par des hommes sans scrupule qui essaient de trouver des niches, le pb c'est qu'ils ne comprennent pas notre langage (véridique!)

Yourte Charentaise

très bon.... très vrai.... je le garde sous le coude!!!

laure a écrit:Au fait moi je ne suis pas entrepreneuse mais faut'il forcement être AE pour être sur ce forum ?

Moi je ne suis pas AE et pourtant je squatte ce forum

yourte charentaise a écrit: Sachez que les forums de ce type sont espionnés par des hommes sans scrupule qui essaient de trouver des niches, le pb c'est qu'ils ne comprennent pas notre langage (véridique!)

Comme quoi le fait qu'ils ne comprennent rien à ce qu'on leur dit peut aussi avoir ses avantages !

Conteuse du vent d'avril a écrit:

laure a écrit:Au fait moi je ne suis pas entrepreneuse mais faut'il forcement être AE pour être sur ce forum ?

Moi je ne suis pas AE et pourtant je squatte ce forum

en fait c'était plus une plaisanterie par rapport à ce que disait Ervalena

non mais vous croyez que vous allez vous débarrasser de moi comme ça.... je me tape l'incruste oui...
et puis être en freelance ca a du bon, moi aussi je suis le patron Na (enfin pour mes dessins en tout cas)

laure a écrit:Tu aurais du passer par la MDA dès le début.
Il me semble que je te l'avais conseillée dans d'autres conversations mais à l'époque tu trouvais que le statut d'AE était mieux pour toi, comme quoi finalement il ne faut jamais se précipiter
j'espère que ta situation va rapidement se débloqer

Au fait moi je ne suis pas entrepreneuse mais faut'il forcement être AE pour être sur ce forum ?

mais non on n'est pas dans le salon des AE! tut le monde qui "ntreprend quelque chose est bienvenu...

Oui tu as raison mais quand je suis arrivée sur viadeo j'étais déjà AE... Ce n'est pas grave: j'ai pu recevoir mon imprimé de résiliation, je vais l'envoyer demain et garder le double!!! C'est la même chose que l'inscription mais à l'envers et celui là est vert!
Au moment où tu ùe l'avais conseillé apparemment on pouvait avoir lesdeux statuts .. Maintenant ce n'est plus possible!!!

Ouf heureusement tout s'arrange pour toi. Par contre il me semble que Anne s'est inscrite aussi à la MDA et aussi en AE

peut-être qu'elle l'a fait avant le changement... ce matin, j'en ai parlé! J'ai dit à la dmae des impôts: "et si je ne vous l'avais pas dit que j'étais AE? ; Elle m'a répondu qu'ils s'en seriaent paerçus obligatoirement puisque ils vérifient à chaque enregistrement. Toutes les données se recoupent... Je serais curieuse de savoir comment cela se passe pour les "anciens"...

hello,
Anne est aussi en AE mais pour la galerie il me semble, la MDA c'est seulement pour ses toiles,
La Galerie c'est un autre revenu : location de toiles pour events, vente d'autres artistes....

Alors je pense que dans ce cas elle peut cumuler.